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Pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, la parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Merci de conclure.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Roland Muzeau, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Au titre des explications de vote, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je vous félicite, monsieur Préel, d'avoir respecté rigoureusement votre temps de parole. La parole est à M. Jean-Pierre Door.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à Mme Pascale Crozon.
La parole est à M. Bernard Debré.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nic...
Très bien !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)