Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
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Mes chers collègues, je voudrais vous dire, avant que nous ne débutions notre travail législatif, le très grand honneur que je ressens à présider pour la première fois une séance de notre assemblée, là où bat le coeur de la démocratie française. Profondément convaincu de l'importance du rôle du Parlement dans la qualité de la loi, mais aussi d...
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'identité (n°s 3471, 3599). La parole est à M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
La parole est à M. Philippe Goujon, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Serge Blisko.
Je vous remercie.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre de l'intérieur.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Christian Vanneste, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quinze, est reprise à seize heures vingt.)
La séance est reprise.
M. le président a reçu de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que l'ordre du jour du lundi 11 au mercredi 13 juillet est ainsi fixé : Le lundi 11 juillet, l'après-midi : proposition de loi sur les réserves ; Le soir : textes des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi de financement rectific...
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'identité.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Vanneste.
Je vous remercie, monsieur Vanneste, d'avoir respecté votre temps de parole. La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La discussion générale est close.
