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Évidemment, nous nous opposerons à vos amendements.
Allons, monsieur Emmanuelli, il ne sert à rien d'être excessif !
Les propos de Gilles Carrez comme ceux du ministre ont été très éclairants. Depuis que les amendements et le sous-amendement de M. Cahuzac ont été présentés on note un vrai hiatus. On a le sentiment que ces amendements ne concernent qu'une même catégorie d'oeuvres d'art : celles destinées à être exposées les grands tableaux des grands maîtres...
M. Cahuzac propose, avec son sous-amendement, que les dispositions de l'amendement n° 1233 ne s'appliquent qu'aux biens que le propriétaire ne s'engage pas à mettre à la disposition du public. Fort bien, mais il y a tant d'objets de collection susceptibles d'entrer dans l'assiette de l'ISF que les exposants ne sauront plus qu'en faire !
Il ne suffit pas que des voitures de collection ou des bijoux soient de belle facture pour que l'on décide de leur consacrer une exposition : il faut pour cela que ces objets soient des oeuvres d'art exceptionnelles. Or toutes les oeuvres ont vocation à entrer dans le calcul de l'ISF, pas seulement les toiles de Monet, Matisse et Picasso ! Que ...
Le rapporteur général a répondu sur le fond avec sa politesse légendaire. Je n'aurai pas cette politesse et je vous dirai le fond de ma pensée, qui est, j'en suis sûr, partagée par de nombreux collègues. Ce que vous êtes en train de faire, dans l'opposition, est absolument dégradant pour le débat parlementaire. (Applaudissements sur les bancs ...
Lorsque je vois parmi vous quelqu'un qui prétend exercer un jour la magistrature suprême cautionner par sa présence cette démarche, eh bien, pardon de vous le dire, je trouve cela inacceptable et dégradant pour la démocratie. On ne peut pas procéder de la sorte ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP. Exclamations sur les bancs du gro...
Comme à la mairie de Montreuil !
Cela devait être dit !
Vous le connaissez, le diable, monsieur Brard !
Quelle mesure, monsieur Brard !
N'importe quoi ! Lisez les chiffres du rapport Carrez !
Logorrhée sans effet !
Ce n'est pas poli !
Ils habitent en banlieue parce qu'ils en ont fait le choix. C'est formidable, la banlieue. Venez à Domont !
Il ne faut pas avoir de mépris pour les gens qui habitent en banlieue !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nombreux sont les députés socialistes à avoir salué le principe d'une réforme de l'ISF à moins d'un an de l'élection présidentielle comme une initiative qui ne manquait pas d'un certain courage politique. Je ne suis pas sûr que cet hommage ne cachait pas une pointe de cynisme. V...
C'est vrai, chers collègues de l'opposition, cette réforme vous déplaît. Elle vous déplaît d'abord parce que sa phase de concertation a particulièrement réussi. J'en veux pour preuve le fait que je n'ai pas entendu une seule fois vos quolibets habituels : « réforme à la va-vite », « travail bâclé », « pas de concertation ». Ce silence de votre...
Il s'agissait d'abord de remédier à une anomalie fiscale : était très fortement taxé un capital qui n'était pas liquide et que l'on était parfois contraint d'entamer pour pouvoir payer ses impôts. Lorsque les socialistes ont inventé l'impôt sur les grandes fortunes en 1981, le taux le plus élevé si certains n'étaient pas nés, M. Muet, lui, s...
Bref, l'opposition a perdu le sens des responsabilités, et c'est bien ce que les Français observent aujourd'hui. Non contente de cela, elle vient de commettre l'irréparable (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR), de briser un nouveau tabou. Désappointé par l'absence de contestation populaire de cette réforme de l'ISF juste et équil...