Interventions de Jérôme Cahuzac
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La parole est à M. Jérôme Chartier.
Veuillez conclure, monsieur Chartier.
Je suis saisie d'un amendement n° 154. La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisie d'un amendement n° 151. La parole est à M. Christian Eckert.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Eckert.
Je suis saisie de deux amendements, nos 104 et 137, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christian Eckert, pour défendre l'amendement n° 137.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour soutenir l'amendement n° 137.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de cinq amendements, nos 179 rectifié, 84, 106, 122 et 141, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 84, 106, 122 et 141 sont identiques. La parole est à M. François Baroin, ministre, pour soutenir l'amendement n° 179 rectifié.
L'amendement n° 84 est défendu. La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 106.
La parole est à M. Charles de Courson pour défendre l'amendement n° 122.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 141.
Quel est l'avis de la commission ?
Je vous en prie, monsieur le rapporteur général.
Monsieur le rapporteur général, je voudrais être précise pour l'ensemble de nos collègues. La commission est donc défavorable à tous ces amendements à l'exception de l'amendement n° 102, n'est-ce pas ?
Je pense qu'il faut que ce soit clair pour nos collègues qui auront à s'exprimer dans quelques instants. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
