Interventions en commissions de Jérôme Cahuzac

Avec Guy Teissier, président de la Commission de la défense nationale, et Jean-Luc Warsmann, président de la Commission des lois, je suis heureux de vous accueillir aujourd'hui, monsieur le ministre, à l'occasion de cette commission élargie qui nous permettra de vous entendre sur les crédits consacrés à la mission « Sécurité » dans le projet de...

Nous en arrivons aux questions des porte-parole des groupes

Monsieur Dell'Agnola, peut-être pourrions-nous demander au Conseil des prélèvements obligatoires une étude sur les dispositifs fiscaux et sociaux spécifiques à l'outre-mer ?

Je ferai une proposition au bureau de notre Commission. Sur le fondement de ce que pourrait nous dire le CPO, nous pourrions éventuellement envisager des travaux au sein de la MEC.

En accord avec le Rapporteur spécial, je vais d'abord donner la parole au président de la commission des Affaires sociales.

Merci de nous avoir apporté votre éclairage.

Je vous renvoie, sur cette question, à l'examen des crédits de la Ville, qui ont été examinés la semaine dernière.

Je rappelle que les crédits de la Ville ont été examinés lors de notre réunion du 20 octobre et que M. François Goulard, Rapporteur spécial, a émis un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission.

Nous en avons terminé avec l'ordre du jour de cette séance. AMENDEMENTS EXAMINÉS PAR LA COMMISSION (1)

La Commission des finances et la Commission des affaires étrangères sont réunies en commission élargie, madame la ministre, afin de vous entendre sur les crédits consacrés, dans le projet de loi de finances pour 2011, à la mission « Aide publique au développement ». Nous entendrons d'abord les rapporteurs de nos deux commissions : M. Emmanuell...

Madame la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, monsieur le ministre chargé de l'industrie, je suis heureux de vous accueillir, avec Michèle Tabarot, présidente de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Patrick Ollier, président de la Commission des affaires économiques, et Christian Jacob, président de la ...

Monsieur le secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, je suis heureux de vous accueillir avec Sébastien Huyghe, vice-président de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, qui supplée le président Jean-Luc Warsmann, retenu en séance pour débattre du traitem...

L'AFD, opérateur de l'État, est aussi un opérateur financier, lié jusqu'en 2008 par deux contrats désormais obsolètes. En 2009, le Premier ministre avait souhaité qu'un contrat unique lie l'AFD à l'État. À ma connaissance, ce contrat n'est pas encore conclu. Pouvez-vous nous indiquer pour quelles raisons, et dans quel délai cette demande sera s...

Madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je vous remercie.

Madame la secrétaire d'État chargée du commerce extérieur, monsieur le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, je suis heureux de vous accueillir avec M. Patrick Ollier, président de la Commission des affaires économiques. Le président de la Com...

Je rappelle que chacun des rapporteurs ne dispose que de cinq minutes

Tous vos collègues se sont néanmoins pliés à cette règle Je vous prie d'en venir à vos questions.

Veuillez ne pas être trop long, monsieur le secrétaire d'État.

Monsieur le secrétaire d'État, je vous engage à répondre plus brièvement.

Merci beaucoup. Nous en avons terminé avec la réunion de la commission élargie.