Interventions en commissions de Jean-Pierre Brard
326 interventions trouvées.
Je remercie les deux ministres de leur très intéressante prestation, qui me rappelle les affiches placardées dans le métro : « Cinq centième et dernière représentation ! » Je doute seulement que le scénariste ait eu le talent dont Bertolucci a fait preuve pour Le Dernier Empereur Monsieur le ministre, lorsque vous parlez de l'« effet salutair...
Cet amendement vise à établir une contribution plus équitable des revenus du travail et du capital.
C'est un amendement de repli.
Le présent amendement vise à décourager la distribution de stock-options en les soumettant à un taux d'imposition dissuasif.
Les amendements n°s705 et 704, que nous avons déjà présentés, visent à assurer une meilleure progressivité du barème de l'impôt sur le revenu.
Cet amendement vise à réduire le plafond de l'avantage procuré par les niches fiscales.
Le présent amendement vous donne l'occasion de revenir sur l'injustice que constitue le gel du barème de l'impôt sur le revenu en 2012 et en 2013.
Mon amendement n° 767 est identique au précédent.
L'amendement est défendu.
Ces amendements tendent à assurer plus de justice fiscale et à empêcher la précarisation de l'emploi en pénalisant financièrement les entreprises qui recourent excessivement à l'emploi précaire.
L'amendement n° 724 rectifié est défendu.
Les journalistes ne sont pas orientés, ils manquent de culture.
L'assertion de la sécurité sociale quant à sa propriété sur le NIR est fallacieuse et illégitime. Dans une loi de finances de la fin des années 1990, le NIR avait été adopté dans le champ fiscal, dans l'objectif de lutter contre la fraude. Un lobbying acharné a fait obstacle à l'application de ce texte car un certain nombre de personnes n'y ava...
On ne peut pas écarter ce débat. Les conditions politiques peuvent changer et évoluer pour donner satisfaction au monde des chercheurs. Nous avons créé les conditions d'une évolution de la loi sans drame. Nous sommes certes des modérateurs de la science, mais en débattre est important.
Tout cela est fort intéressant ! La Cour des comptes, en fait, est un fil à plomb qui dit ce qu'est la réalité de la situation. Or nos collègues Binetruy et Jeanneteau n'ont pas tenu des propos empreints de gratitude à l'égard de ses travaux. Ils me font penser à ces gens qui vont voir le chirurgien esthétique parce que leur visage ne leur plaî...
Tout cela est fort intéressant ! La Cour des comptes, en fait, est un fil à plomb qui dit ce qu'est la réalité de la situation. Or nos collègues Binetruy et Jeanneteau n'ont pas tenu des propos empreints de gratitude à l'égard de ses travaux. Ils me font penser à ces gens qui vont voir le chirurgien esthétique parce que leur visage ne leur plaî...
Mes chers collègues, je vais vous présenter une proposition de résolution européenne à laquelle nous tenons beaucoup. Elle est le premier fruit d'un verger que nous, députés du groupe GDR, avons planté avec nos collègues allemands du groupe Die Linke. Ce dialogue et ce travail commun ont commencé récemment - la première rencontre entre nos deux...
Certes, vous parlez beaucoup de cette taxe, mais comme le disait un illustre prédécesseur de Jaurès et Luxemburg, la preuve du pudding, c'est qu'on le mange Cessons de parler de la taxe sur les transactions financières et créons-la ! En réponse à M. Michel Lefait, nous avons choisi de différencier le taux de la taxe lorsqu'elle porte sur les o...
Dans tous les propos tenus par nos deux ministres, les Français étaient curieusement absents. Autrement dit, même s'ils ont du mal à boucler leurs fins de mois, il n'y aura rien pour le pouvoir d'achat, rien pour l'emploi, rien pour l'investissement parce que, au fond, vous refusez de toucher à la répartition des richesses. Il faut toute la fo...
