Interventions de Jean-Marie Le Guen
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Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
La parole est à M. Pierre Cohen.
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
Je mets aux voix l'amendement n° 216. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement. (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Je suis saisi d'un amendement n° 215. La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour le défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Cohen.
Je mets aux voix l'amendement n° 215. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 220. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Soisson.
La parole est à M. Alain Claeys.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
Je mets aux voix l'amendement n° 220. (L'amendement n'est pas adopté.)
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 15. La parole est à M. Alain Claeys.
La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut.
La parole est à M. Pierre Cohen.
Je suis saisi d'un amendement n° 150 rectifié. La parole est à M. Paul Giacobbi, pour le soutenir.
