Interventions de Jean-Marie Le Guen
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La séance est reprise.
Réunion du 26 juillet 2007 à 15h00 — Délégation parlementaire au renseignement, Explications de vote
Dans les explications de vote, la parole est à M. Philippe Vitel, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Réunion du 26 juillet 2007 à 15h00 — Délégation parlementaire au renseignement, Explications de vote
La parole est à M. Julien Dray pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Réunion du 26 juillet 2007 à 15h00 — Délégation parlementaire au renseignement, Explications de vote
La parole est à M. Philippe Folliot, pour le groupe Nouveau Centre.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Lundi 30 juillet 2007, à quinze heures, première séance publique : Discussion du projet de loi, n° 101, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs : Rapport, n° 107, de M. Jacques Kossowski, au nom de la commission spéciale. ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour un rappel au règlement.
Je crois que Mme la ministre a bien entendu votre interpellation
et je ferai part de votre demande, ce soir, à la Conférence des présidents.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux libertés et responsabilités des universités (nos 71, 80).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles,...
s'arrêtant à l'amendement 216 portant article additionnel après l'article 14.
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
La parole est à M. Alain Claeys, pour soutenir l'amendement n° 216.
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
Monsieur Soisson, j'ai bien noté votre demande. Je vous donnerai la parole en temps et en heure ! (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
Je vous en prie, monsieur Soisson ! (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) M. Claeys a la parole.
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
La parole est àM. Benoist Apparu, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 216.
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
La parole est à M. Alain Claeys, pour répondre au Gouvernement.
Réunion du 25 juillet 2007 à 15h00 — Libertés et responsabilités des universités, Après l'article 14
Je l'ai bien noté, monsieur Soisson ! Vous avez la parole, monsieur Claeys.
