Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
Ni les lendemains de la sécurité sociale !
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
Nous avons commis cet amendement en application de l'adage bien connu : plus on est de fous, plus on rit ! (Rires.)
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n°s 20, 159 et 439, tendant à supprimer l'article 12. On peut considérer qu'ils ont été défendus. Sur le vote de ces amendements, je suis saisi par le groupe Nouveau Centre et par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans...
La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
L'amendement n° 159 est retiré. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur les amendements n°s 20 et 439. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 10 Contre 52 Les amendements n°s 20 et 439 sont rejetés. Je suis saisi d'un amendement n° 602 deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Paul.
La parole est à M. le rapporteur, avec l'autorisation de l'orateur.
Poursuivez, monsieur Paul.
Je vous précise auparavant que, sur le vote de l'amendement n° 602 deuxième rectification, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Christian Paul.
