Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 156. La parole est à M. Michel Liebgott, pour le défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 156. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 157. La parole est à M. Michel Liebgott, pour le défendre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 157. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 68 et 148. La parole est àM. Michel Liebgott, pour défendre l'amendement n° 68.
La parole est àM. Frédéric Reiss, pour défendre l'amendement n° 148.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements en discussion ?
La parole est àM. Michel Liebgott.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 68 et 148. (Ces amendements sont adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 69. La parole est à M. Michel Liebgott, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Liebgott.
Je mets aux voix l'amendement n° 69. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 63. La parole est à M. Jean Mallot, pour le soutenir.
