Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements nos 185, 171, 31 rectifié, 151, 152, 172 et 153.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je mets aux voix l'amendement n° 185. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 171. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 31 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'amendement n° 151. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 152 et 172. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je mets aux voix l'amendement n° 153. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 125 deuxième rectification et 154. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 125 deuxième rectification.
La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir l'amendement n° 154.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements en discussion ?
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 125 deuxième rectification et 154. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 32. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 32. (L'amendement n'est pas adopté.)
