5877 interventions trouvées.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Il faut conclure, monsieur Vidalies.
La parole est à M. François de Rugy.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à dix heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat en deuxième lecture, relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (nos 565, 572). La parole est à M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
La parole est à M. Jean Gaubert.
Laissez s'exprimer l'orateur, s'il vous plaît.
Ce n'est pas parce que nous sommes en fin de semaine parlementaire qu'il faut se laisser aller ainsi. Remettons un peu d'ordre dans nos débats ! (Sourires.)
Monsieur le président de la commission, allons !
La parole est à M. Daniel Paul.
Mon cher collègue, il vous faut conclure !
La parole est àM. François Rochebloine.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte du Sénat.
Je suis saisi d'un amendement n° 8 portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Daniel Paul, pour le soutenir.