Interventions de Jean-Marie Le Guen
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La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité, la parole est àM. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est àM. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
J'informe l'Assemblée que, sur le vote de l'exception d'irrecevabilité, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Anciaux, pour le groupe de l'UMP.
La parole est à M. Patrick Roy, pour le groupe SRC.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'exception d'irrecevabilité. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 143 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 40 Contre 103 L'exception d'irrecevabilité est rejetée. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à Mme la ministre.
Ce que vous dites mérite d'être enregistré !
Certainement pas !
La parole est àMme Huguette Bello.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Pierre Cardo.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.
Poursuivez, je vous prie !
Certes, mais il est de mon rôle de calmer le jeu.
Parfait : il ne vous reste que deux minutes ! (Sourires.)
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Frédéric Cuvillier.
