Projet de loi de finances pour 2008

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276). Je rappelle que la discussion des missions examinées ce matin a eu lieu, à titre principal, en commission élargie. Le compte rendu des commissions élargies sera publié en même temps que celui de la présente séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276). Je rappelle que la discussion des missions examinées cet après-midi a eu lieu, à titre principal, en commission élargie. Le compte rendu des commissions élargies sera publié en même temps que celui de la présente séance.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la sécurité. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs au développement et à la régulation économiques. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Vous n'avez pas à interpeller la présidence, monsieur Huet, mais libre à vous, si vous le souhaitez, de vous faire élire vice-président ou de vous informer, auprès du président de votre groupe, de la manière de conduire les débats.

Je donne maintenant la parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 279.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 244 et 167. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 244.

La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le développement des entreprises et la régulation économique, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques nos 167 et 244.

La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques nos 167 et 244.

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour le développement des entreprises, des services et de l'activité touristique.

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité ». (Ces crédits sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 19 rectifié, portant article additionnel après l'article 48 du projet de loi de finances. La parole est à M. le ministre, pour défendre cet amendement.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 167 et 244. (Ces amendements sont adoptés.)

Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux médias. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

L'amendement n° 245 est retiré. La parole est à M. le rapporteur spécial pour le développement des entreprises et la régulation économique.

Je suis saisi d'un amendement n° 277. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le soutenir.

La parole est à M. le rapporteur spécial pour le développement des entreprises et la régulation économique.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Développement et régulation économiques », modifié par les amendements adoptés. (Ces crédits, ainsi modifiés, sont adoptés.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Médias ». (Ces crédits sont adoptés.)