Projet de loi de finances pour 2008

Je suis saisi d'un amendement n° 176 rectifié. La parole est à M. le rapporteur spécial pour le développement des entreprises et la régulation économique, pour le soutenir.

Je mets aux voix le compte spécial « Avances à l'audiovisuel public ». (Ce compte spécial est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 290. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 171 et 285 rectifié, portant article additionnel après l'article 43. La parole est à M. le rapporteur spécial pour la stratégie des finances publiques et la modernisation de l'État, la conduite et le pilotage des politiques économiques et financières, pour soutenir l'amendement n°171.

La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission saisie au fond sur l'amendement.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Je suis saisi d'un amendement n° 250. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour le soutenir.

La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 302.

L'amendement n° 250 est repris par M. Michel Françaix. Je le mets aux voix. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 23 rectifié. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour le soutenir.

Monsieur le ministre, j'appelle votre attention sur le fait que cet amendement est gagé et que, si le Gouvernement y est favorable, il devra lever le gage. Vous avez la parole.

Je mets aux voix l'amendement n° 23 rectifié, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 300 rectifié. La parole est à M. le ministre, pour le défendre.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures cinq, est reprise à onze heures vingt.)

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la ville et au logement. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », modifiés par l'amendement n° 300 rectifié. (Ces crédits, ainsi modifiés, sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 217, tendant à supprimer l'article 49. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour défendre cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 177 rectifié. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 289, portant article additionnel après l'article 51. La parole est à M. le ministre, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 225. La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le logement, pour soutenir cet amendement.