Projet de loi de finances pour 2008

Sur l'article 39, je suis saisi d'un amendement n° 16. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour le soutenir.

L'amendement n° 16 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 255. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le soutenir.

et M. le secrétaire d'État aussi. Je mets aux voix l'amendement n° 256. (L'amendement n'est pas adopté.)

Quel est l'avis du Gouvernement ? Monsieur le secrétaire d'État, n'oubliez pas qu'il y a un gage !

Monsieur le secrétaire d'État, le Gouvernement lève-t-il le gage ? Du point de vue de la santé publique, je ne saurais recommander une telle décision, car ce serait perdre une occasion d'augmenter le prix du tabac. (Sourires.)

Le gage est donc levé malheureusement. (Sourires.) Je mets aux voix l'amendement n° 292, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)

L'amendement n° 284 est retiré. Pour des raisons techniques, certains amendements n'ont pu être mis en distribution. C'est d'autant plus regrettable qu'il s'agit d'amendements dont je suis le signataire. (Sourires.) Ce contretemps va nous contraindre à interrompre nos travaux. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine ...

La parole est à M. Denis Jacquat, auquel je demande de respecter son temps de parole, si nous ne voulons pas jouer des arrêts de jeu.

Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire. La parole est à M. André Schneider.

Nous en venons aux questions du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est àM. Michel Ménard.

Nous en venons aux questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à Mme Marie-George Buffet.

Nous revenons aux questions du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Michel Liebgott.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». (Ces crédits sont adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 90 rectifié et 150, portant article additionnel après l'article 51. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 90 rectifié.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 90 rectifié et 150. (Ces amendements sont adoptés.)

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 103 rectifié et 151. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 103 rectifié.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 103 rectifié et 151. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 148 rectifié. La parole est àM. Jean-Luc Pérat, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 149, déjà défendu par M. Pérat. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?

Monsieur Rochebloine, vous êtes un parlementaire expérimenté : vous savez bien que chacun ici est libre de dire ce qu'il veut ! (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)