Projet de loi de finances pour 2008

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines et aux régimes sociaux de retraite.

Nous abordons l'examen des crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Culture ». (Ces crédits sont adoptés.)

Je mets aux voix le compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale ». (Le compte spécial « Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale » est adopté.)

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la politique des territoires. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Politique des territoires ». (Ces crédits sont adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 201 et 216, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement n° 201, la parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la recherche.

Sur l'amendement n° 216, la parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour les grands organismes de recherche.

Les amendements nos 201 et 216 sont retirés. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 205 et 195. La parole est à M. le rapporteur spécial pour l'enseignement supérieur, pour soutenir l'amendement n° 205.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 205 et 195. (Ces amendements sont adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 206 et 194. La parole est à M. le rapporteur spécial pour l'enseignement supérieur, pour soutenir l'amendement n° 206.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 206 et 194. (Ces amendements sont adoptés.)

L'amendement n° 246 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 202 et 248 rectifié. La parole est à M. le rapporteur spécial pour l'enseignement supérieur, pour soutenir l'amendement n° 202.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 202 et 248 rectifié. (Ces amendements sont adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 204 et 299 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur spécial pour l'enseignement supérieur.

Je suis saisi de deux amendements identiques nos 203 et 247. La parole est à M. le rapporteur spécial pour la recherche, pour soutenir l'amendement n° 203.

En conséquence, les amendements nos 203 et 247 sont retirés. Je mets aux voix les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », modifiés par les amendements adoptés. (Ces crédits, ainsi modifiés, sont adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 207 rectifié, portant article additionnel après l'article 47. La parole est à M. le rapporteur spécial pour la recherche, pour le soutenir.

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour la recherche.

Nous abordons l'examen des articles non rattachés à des missions. À la demande du Gouvernement, les articles 37 et 38, ainsi que les amendements portant articles additionnels avant et après l'article 39, sont réservés et seront discutés après l'article 40. La réserve est de droit.