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Le Grenelle de l'environnement exprimait clairement l'intention de rétablir le vrai coût du transport aérien, notamment grâce à une taxe sur le kérosène pour les vols domestiques concurrençant les trains. Si l'on a conscience par ailleurs que le transport aérien est le mode de transport le plus polluant en matière d'effet de serre,
C'est vous qui les avez vidées !
on ne peut que retenir notre amendement, dont la portée est plus précise que celui de notre collègue Lionel Tardy, tout en répondant à l'argument, qui nous est souvent opposé, de la nécessité d'agir dans le cadre européen. L'exonération actuelle, outre le fait qu'elle constitue une dépense fiscale, crée une inégalité de traitement entre le se...
Vous l'avez doublée en dix ans !
Vous l'avez doublée en dix ans !
C'est comme la taxe carbone !
Il est défendu.
La loi de finances de 2009 a retenu une modulation tarifaire de la TGAP sur l'incinération et le stockage sur la base de cinq critères : le transport des déchets par voie ferroviaire ou fluviale, la certification ISO 14001 de l'installation, la valorisation énergétique du biogaz à plus de 75 %, des émissions d'oxyde d'azote inférieures à 80 mil...
Cela fait longtemps que l'on appelle !
Jusque-là, nous sommes d'accord.
Ne le retirez pas, nous allons perdre six mois !
En ce moment, il n'y en a pas beaucoup !
J'ai déjà posé, il y a quelques années, une question d'actualité au sujet des LBO les financements d'acquisitions par emprunt. Les effets néfastes causés aux entreprises par ces montages financiers sont bien connus. On peut citer l'exemple de la société Télédiffusion de France, qui a été confrontée à d'énormes difficultés en termes d'implanta...
Il ne fallait pas franchir auparavant toutes les étapes de l'endettement !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'une des rares choses en rapport avec un vrai débat budgétaire que nous ait dit Mme la ministre du budget dans sa déclaration liminaire est que la croissance était « convalescente ». Le problème, c'est qu'elle n'est qu'embryonnaire et n'atteindra probablement pas votre hypothèse...
Vieille histoire !
Vous vous faites le porte-voix de Copé !
Monsieur le président, c'est un détournement de la procédure parlementaire !
Et vous, vous l'avez vendu par appartements !