Interventions de Jean-Frédéric Poisson
1566 interventions trouvées.
C'est vrai !
N'exagérons rien !
Très bien !
a estimé qu'on ne peut pas empêcher les députés d'obtenir, par voie d'amendement, que certains points du texte soient précisés en séance publique par le gouvernement. Cet exercice est d'autant plus important que l'ANI du 11 janvier 2008 renvoie à de nombreux décrets d'application. Article 1er : Affirmation du contrat à durée indéterminée comme...
a déclaré que les amendements qu'il présente seul et avec d'autres collègues ont tous pour objet de renforcer le portage salarial. En effet, l'ensemble de ces amendements poursuivent une même ambition : le maintien et l'amplification de cette activité. À l'inverse, les amendements présentés par Mme Martine Billard et M. Roland Muzeau visent à s...
a rappelé que le présent article vise la « branche dont l'activité est considérée comme la plus proche du portage salarial ». La formulation est suffisamment précise pour éviter les dérives évoquées par plusieurs membres de la commission : les mots « la plus proche » signifient clairement qu'on ne pense pas que la police nationale sera amenée u...
Oui !
Il est heureux que ce débat, qui était parti sur de mauvaises bases, retrouve un peu de modération. La plupart d'entre nous n'étant pas des spécialistes, je voudrais poser à Mme la secrétaire d'État quelques questions de néophyte dans l'espoir d'éclairer le débat. Je ne reviendrai pas sur l'aspect scientifique du débat étant entendu que, si c...
Calmez-vous, cher collègue !
Réunion du 1er avril 2008 à 9h30 — Logement adapté à chacun et abordable à tous, Discussion générale
Très bien !
Absolument !
Cela ne prouve rien !
Des voyous !
Vous ne pouvez pas parler ainsi !
C'est indigne !
Eh oui !
Où est le problème ?
Ce n'est pas une tare, madame Delaunay !
Madame Delaunay, je crains que notre groupe ne suive pas la demande que vous venez fort aimablement de formuler. Je vais brièvement exposer quelques raisons de notre refus de voter l'exception d'irrecevabilité Les deux motifs que vous avez soulevés concernent, d'une part, le désordre du dispositif, si je reprends votre argumentation, prévu da...
L'exemplarité, si j'ose dire, vaut pour tout le monde. J'ai donc perçu dans votre argumentation une forme de faiblesse. L'argument selon lequel la proposition de loi que nous examinons est contraire au droit du travail est difficile à employer, dans la mesure où nous nous apprêtons à remettre sur pied un dispositif déjà existant. Il s'agit de ...
