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Pour l'information de l'Assemblée et de M. Eckert, j'indique que M. de Courson a parlé treize minutes trente contre treize minutes cinquante-trois pour M. Emmanuelli. La parole est à M. Yves Vandewalle, pour cinq minutes.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour cinq minutes.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Jean-François Mancel.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, mardi 14 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi sur la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique ; Vote solennel la proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale ; Suite de la discussion du projet de loi d...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
L'ordre du jour appelle le débat sur les partenariats public-privé, organisé à l'initiative du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Michel Lefait, pour exposer sa question, n° 1703, relative à l'aide du fonds national de revitalisation des territoires au pays de Saint-Omer.
Monsieur Muzeau, je vous remercie de bien vouloir conclure.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
La parole est à M. Michel Lefait.
La parole est à Mme Annick Lepetit, pour exposer sa question, n° 1710, relative au soutien de l'État aux véhicules non polluants.
La parole est à M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. Philippe Folliot, pour exposer sa question, n° 1696, relative à la gestion du parc Cap'Découverte dans le Tarn.
La parole est à M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur.