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7071 interventions trouvées.

La parole est à Mme Frédérique Massat, pour exposer sa question, no 1701, relative à la Construction du centre hospitalier du pays d'Olmes dans l'Ariège.

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de MM. Christian Estrosi,Jean-Pierre Abelin, Jean Auclair et plusieurs de leurs collègues visant à développer le « Fabriqué en France » et à déterminer la notion d'origine des produits (no 4026).

La parole est à Mme Frédérique Massat, pour exposer la question n° 1705 de Mme Sylvie Andrieux, relative à l'offre de logements sociaux.

La parole est à M. Claude Birraux, pour exposer sa question, n° 1719, relative au maintien du permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures dit M615 Gex .

La parole est à M. Claude Bodin, pour exposer sa question, n° 1718, relative à la prolongation de la ligne T8 dans le Val-d'Oise.

La parole est à M. Hervé Gaymard, pour exposer sa question, n° 1720, relative aux conséquences de la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques pour les riverains.

La parole est à M. Arnaud Richard, pour exposer sa question, n° 1722, relative au projet de remblaiement de l'ancienne décharge de Triel-sur-Seine.