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La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Martine Faure, pour exposer sa question, n° 1734, relative à la situation des producteurs de vins d'appellation d'origine protégée dits « liquoreux » en Gironde.
La parole est à M. le ministre de la fonction publique.
La parole est à Mme Martine Faure.
La parole est à M. le ministre.
Allons ! La Bourgogne aura ainsi répondu, au nom du Gouvernement, au Bordelais, devant la Champagne et bien d'autres personnes attentives à ces sujets. (Sourires.) (Mme Catherine Vautrin remplace M. Jean-Christophe Lagarde au fauteuil de la présidence.)
La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour exposer sa question, n° 1747, relative au maintien des droits de plantation.
Madame la présidente, je vous remercie pour votre disponibilité, qui me permet de poser ma question à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé, relative aux changements survenus dans l'organisation de Pôle emploi au coeur de la Seine-Saint-Denis, dans ma circonscription, où se concentrent les plus grandes difficultés d'insertion et...
Madame la secrétaire d'État, je ne doute pas du caractère constructif de la démarche du Gouvernement ; mais permettez-moi de vous dire que je doute plus qu'un peu c'est un euphémisme ! du caractère constructif de la démarche de Pôle emploi Île-de-France ! Comme je vous l'ai expliqué, à aucun moment les responsables de Pôle emploi n'ont che...
Il y a quelques jours, j'ai enfin été contacté par les responsables régionaux de Pôle emploi. Pourquoi ? Parce qu'ils savaient que j'allais poser cette question au Gouvernement ! Cela faisait des mois que nous n'entendions plus parler d'eux ! Je trouve cette attitude scandaleuse et je veux la dénoncer de cette tribune : il ne doit pas être néce...
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la santé.
La parole est à M. Marcel Bonnot, pour exposer sa question, n° 1756, relative à la réorganisation des pôles de santé en Franche-Comté.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la santé.
La parole est à M. Marcel Bonnot.
Nous avons terminé les questions orales sans débat.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (nos 4332, 4339, 4338).
La parole est à M. Jean Mallot, pour un rappel au règlement.