Interventions de Jean-Christophe Lagarde
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La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, nous allons entendre les deux orateurs qui se sont inscrits, M. Berdoati et M. Emmanuelli, puis nous passerons au vote sur les amendements nos 390 rectifié et 327. Vous avez la parole, monsieur Berdoati.
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures quarante-cinq.)
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée. La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à Mme Marie-Hélène Thoraval, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Kert, pour le groupe UMP.
Je tiens à vous féliciter et je souhaite que les autres orateurs inscrits fassent comme vous... Pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, la parole est à M. Patrick Bloche.
Pour le groupe GDR, la parole est à Mme Martine Billard.
Pour le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à Mme Laure de La Raudière.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à Mme Monique Boulestin.
La discussion générale est close.
J'appelle, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l'amendement n° 17, portant article additionnel avant l'article 1er.
