Interventions de Jean-Christophe Lagarde
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La parole est à M. Raymond Lancelin.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur la proposition de résolution, auront lieu le mercredi 7 décembre, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, vendredi 2 décembre 2011 à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n°s 3952, 4006).
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Réunion du 30 novembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances rectificative pour 2011, Article 1er
Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 37. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour présenter cet amendement.
Réunion du 30 novembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances rectificative pour 2011, Article 1er
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Réunion du 30 novembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances rectificative pour 2011, Article 1er
Je suis saisi d'un amendement n° 38. La parole est à M. Gilles Carrez, pour le soutenir.
Réunion du 30 novembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances rectificative pour 2011, Article 1er
Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 39, présenté par M. Gilles Carrez. (L'amendement n° 39, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 1er, amendé, est adopté.)
Sur l'article 2, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 210 et 341. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 210.
Veuillez conclure, monsieur Brard, afin de respecter le temps qui vous est imparti.
Quel est l'avis de la commission sur ce premier amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 341.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Je suis saisi d'un amendement n° 213. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
