Interventions de Jean-Christophe Lagarde
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Monsieur le rapporteur, je vous prie de bien vouloir conclure.
Monsieur Chassaigne, il faut conclure !
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marie-George Buffet.
La parole est à M. Louis Cosyns.
La discussion générale est close. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La réserve est de droit.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte.
Sur l'article 3, je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
C'est l'application du règlement et de la Constitution, j'en suis navré ! Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition, auront lieu le mercredi 7 décembre, après les questions au Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de Mme Martine Billard et plusieurs de ses collègues portant sur l'accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap. (n° 3853).
Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Dominique Le Mèner, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Christian Hutin, pour le groupe SRC.
Après ce plaidoyer pour la guillotine accessible, rassurez-vous, monsieur Hutin : elle est passée de mode, donc vous ne risquez rien. (Sourires.) La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
