Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Tony Dreyfus.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Marie-Louise Fort.
La discussion générale commune est close. La parole est à M. le ministre.
Je vais maintenant appeler chacun des textes en discussion, dont aucun ne fait l'objet d'amendement.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quinze, est reprise à dix-huit heures vingt-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs (nos 3508, 3632). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures quarante-six pour le groupe UMP, dont 118 amendements restent en discussion ; de cinq heures vingt-six pour l...
Vendredi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 337, portant article additionnel après l'article 7
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 7. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l'amendement n° 337.
La parole est à M. Daniel Fasquelle, rapporteur de la commission des affaires économiques
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. André Chassaigne.
