Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Michel Piron, pour le groupe UMP.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (nos 1652, 2820). La parole est à M. Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Christophe Guilloteau, suppléant M. Michel Voisin, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrick Beaudouin.
La parole est à M. Gilbert Le Bris.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. le ministre.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
Les articles 1er à 14 bis ne font l'objet d'aucun amendement. (Les articles 1er à 14 bis sont adoptés.)
L'amendement n° 2 rectifié du Gouvernement est rédactionnel. (L'amendement n° 2 rectifié, accepté par la commission, est adopté.) (L'article 15, amendé, est adopté.)
Il en va de même des amendements nos 6 et 5. (Les amendements nos 6 et 5, acceptés par la commission et successivement mis aux voix, sont adoptés.) (L'article 16, amendé, est adopté.)
La commission a supprimé cet article
La parole est à M. le ministre, pour défendre l'amendement n° 3.
