Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Sur l'article 2, je suis saisi d'un amendement n° 20. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Piron.
Je suis saisi d'un amendement n° 22. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 24, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 35. La parole est à M. Michel Piron, pour présenter le sous-amendement n° 35.
Les maires y seront sans doute sensibles. Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Êtes-vous d'accord, monsieur Piron, pour rectifier votre sous-amendement en ce sens, le mot « prescrit » étant remplacé par le mot « réalisé » ?
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis sûr que, de toute façon, les sénateurs veilleront à améliorer la rédaction souhaitée par M. Piron.
Si je le dis, c'est parce que le règlement nous interdit de rectifier davantage un sous-amendement.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État.
