Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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J'appelle en premier lieu, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi organique relatif à l'élection des députés.
Je suis saisi d'un amendement n° 2, portant article additionnel avant l'article 1er La parole est à M. René Dosière.
Je vous en prie.
Il eût été étonnant, monsieur Dosière, que vous n'en appeliez pas aux mânes de Péguy dans votre intervention (Sourires.) La parole est à M. Charles de La Verpillière, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 29. La parole est à M. Michel Hunault.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 18. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement de suppression de l'article 1erbis, n° 30. J'indique d'ores et déjà que, sur cet amendement, je suis saisi par les groupes SRC et Nouveau Centre d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans le palais. La parole est à M. Christian Jacob, pour le soutenir.
La parole est à M. Michel Hunault.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Roman.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Monsieur Le Bouillonnec, veuillez conclure : je ne pense pas qu'il soit raisonnable de dépasser son temps de parole de manière aussi excessive !
Monsieur Le Bouillonnec, il faut conclure !
Monsieur Le Bouillonnec, si je vous rappelle à l'ordre, c'est que je donne la parole à beaucoup plus d'orateurs que je ne le devrais. Qu'au moins chacun soit bref.
La parole est à M. Jean-Paul Garraud.
