Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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Réunion du 30 mai 2011 à 21h45 — Engagement des sapeurs-pompiers volontaires, Après l'article 22 bis
Mon cher collègue, vous n'êtes condamné à rien du tout ! (Sourires.)
Réunion du 30 mai 2011 à 21h45 — Engagement des sapeurs-pompiers volontaires, Après l'article 22 bis
Je suis saisi d'un amendement n° 6, qui fait l'objet des sous-amendements nos 40, 41 et 39. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement.
Précisions utiles. Mes chers collègues, de nombreux orateurs sont inscrits sur l'article 1er. J'attire leur attention sur le fait que leur intervention est limitée à deux minutes et que je me montrerai strict dans l'application du règlement. La parole est à M. Guy Malherbe.
Réunion du 30 mai 2011 à 21h45 — Engagement des sapeurs-pompiers volontaires, Après l'article 22 bis
La parole est à M. le rapporteur, pour donner l'avis de la commission et présenter les sous-amendements nos 40 et 41.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier.
Réunion du 30 mai 2011 à 21h45 — Engagement des sapeurs-pompiers volontaires, Après l'article 22 bis
La parole est à M. le ministre, pour donner l'avis du Gouvernement et présenter le sous-amendement n° 39.
La parole est à M. Yves Vandewalle.
La parole est à M. Jacques Le Nay.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 23 à l'article 25.
La parole est à M. Jérôme Bignon.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Sauveur Gandolfi-Scheit.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
Je suis saisi de plusieurs amendements, portant articles additionnels après l'article 25. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 24 rectifié.
La parole est à M. Jean-Claude Viollet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 17.
