Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde

Je suis saisi d'un amendement n° 47. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 55, présenté par M. le rapporteur général. (L'amendement n° 55, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 50. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Je suis saisi d'un amendement n° 1398. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

Quel est l'avis de la commission ?

Répondez-vous à cette invitation à retirer votre amendement monsieur Brad ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1286 et 1400, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Bapt, pour défendre l'amendement n° 1286.

La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 1400.

Quel est l'avis de la commission des affaires sociales ?

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 341, présenté par M. le rapporteur général. (L'amendement n° 341, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 51. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 342, présenté par M. le rapporteur général. (L'amendement n° 342, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 1287. La parole est à M. Gérard Bapt.

Quel est l'avis de la commission des affaires sociales ?

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Maintenez-vous votre amendement, monsieur Bapt ?

Je suis saisi de deux amendements rédactionnels, nos 56 rectifié et 57, présenté par M. le rapporteur général. (Les amendements nos 56 rectifié et 57, acceptés par la commission et le Gouvernement, sont successivement adoptés.)