Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi d'un amendement n° 393. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Sur l'article 3, je suis saisi d'un amendement n° 428. La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Mallot, je vous prie de m'excuser, mais votre intervention n'a strictement rien à voir avec un rappel au règlement. Vous êtes inscrit sur l'article 8 dont nous allons discuter dans quelques instants et je ne vais pouvoir accepter très longtemps des rappels au règlement qui n'ont rien à voir avec le déroulement de la séance.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Victorin Lurel, inscrit sur l'article 8.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean Mallot.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 8, je suis saisi par M. le rapporteur général d'un amendement rédactionnel, n° 295 rectifié. (L'amendement n° 295 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 396. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Richard Mallié.
