Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
Peut-être pas quand même, monsieur de Courson !
La parole est à Mme Laure de La Raudière.
Monsieur Brard, je ne suis pas persuadé que vous soyez le porte-parole de M. Douillet. En revanche, il vous reste quinze secondes pour parler sur l'amendement !
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Olivier Carré.
En conséquence, les amendements nos 421 et 420 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 1578. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur le ministre, acceptez-vous cette rectification ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Aurélie Filippetti.
Sur l'article 2, je suis saisi de deux amendements, nos 291 et 403, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu, pour soutenir l'amendement n° 291.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 403.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général.
Monsieur le ministre, je pense donc que, pour la qualité de nos travaux, il serait préférable que vous acceptiez deux rectifications formelles de votre amendement ; que l'on ajoute, après « à l'article 223 A », « du CGI » ; que le 2° soit ainsi corrigé : « Les dispositions du 1° sont subordonnées au respect du Règlement ». De la sorte, l'amende...
Je vous en remercie, monsieur le ministre. L'amendement est ainsi rectifié. La parole est à M. Christian Eckert.
