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La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, inscrite sur l'article.
Non, j'appelle les orateurs dans l'ordre où ils sont inscrits sur l'article, car je ne donnerai pas la parole à tous.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 604 rectifié, 605 rectifié, 613 rectifié et 619 rectifié, portant articles additionnels après l'article 1er. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 604 rectifié.
Vous avez la parole, madame Filippetti.
La parole est à M. Victorin Lurel.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Chartier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Vigier, pour défendre l'amendement n° 1495.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je vous en prie, mon cher collègue.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Monsieur Brard, je crains que vous n'ayez déjà utilisé trente seconde de votre temps de parole, et vous ne pourrez pas exprimer votre avis sur l'amendement !
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur le vote de l'amendement n° 1495, je suis saisi par le groupe GDR d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour soutenir l'amendement n° 619 rectifié.
Je veux rassurer les auteurs des amendements : ils seront appelés dès lors qu'ils me feront signe, car il peut arriver qu'ils ne souhaitent pas s'exprimer.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 605 rectifié.