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377 interventions trouvées.

a remercié le Ministre pour sa disponibilité et l'intérêt de ses propos.

a rappelé que la mention « à des fins pacifiques » était une condition essentielle à la participation de la France à ce type de coopération. L'accord du premier février 2006 a été précédé par la conclusion, en 2004, d'un mémorandum d'entente entre le CNES et l'Agence spatiale algérienne, également appelée ASAL, créée le 16 janvier 2002. L'int...

a ainsi rappelé qu'un tel partenariat, dont la langue de travail serait le français, était une excellente occasion de renforcer encore la place de la langue française dans le monde. Conformément aux conclusions du rapporteur, la commission a adopté le projet de loi (n° 249).

a regretté que le Roussillon ne soit pas relié à Valence par un canal et s'est demandé si une relance du débat sur la construction d'un canal entre le Rhin et le Rhône était envisageable. Défendant l'intérêt de la liaison Seine-Nord, M. Jean-Pierre Kucheida a fait observer qu'elle permettait de relier enfin dans de bonnes conditions deux grand...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d'État, messieurs les rapporteurs, chers collègues, ce premier budget de l'outre-mer de la XIIIe législature se veut le révélateur des priorités du Président de la République et du Gouvernement pour l'outre-mer : soutenir le développement de l'économie et de l'emploi, favoriser l...

Je vous félicite d'avoir obtenu de Bruxelles une baisse de 40 à 50 %, valable de l'outre-mer en métropole, de métropole en outre-mer, mais aussi de tous les pays de l'Union européenne vers l'outre-mer et vice-versa. Ces mesures éclairciront l'avenir de nos concitoyens et je vous en remercie. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur général, monsieur le président de la commission des finances, mes chers collègues, le projet de budget pour 2008 que nous examinons ce soir est construit sur une hypothèse de croissance comprise entre 2 et 2,5 %, avec un point médian à 2,25 %. Pour une fois, ...

Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer. Mon collègue Alfred Almont, député de la Martinique, n'a pas pu être présent aujourd'hui dans cet hémicycle. Retenu à Bruxelles par une séance plénière du Conseil des régions de l'Union européenne, il m'a demandé, monsieur le ministre, de vous poser sa question. Représenta...

Je n'ai pas tout à fait fini, monsieur le président. Il est, dans ces conditions, indispensable que l'État communique et fournisse des informations, tant à la Martinique qu'en métropole. Il est nécessaire, en effet, que les populations connaissent la vérité sur les nombreux travaux de recherche qui seraient déjà réalisés ou en cours, ainsi que ...

a souhaité connaître le nombre d'expatriés français au Japon et celui des expatriés japonais en France susceptibles de bénéficier du statut de salariés détachés.

Monsieur le président, madame la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, mes chers collègues, dans la ville de Vienne dont je suis maire, et dans d'autres villes de France, j'ai pu constater que, systématiquement, les victimes de vandalisme étaient doublement sanctionnées. Elles subissent donc en quelque sort...

Je vous remercie, madame la ministre. Je n'ai plus rien à dire, puisque vous venez d'annoncer que vous saisissiez la Fédération française des sociétés d'assurances. Vous avez raison de distinguer le cas des voitures effectivement vandalisées et les éventuelles fraudes aux assurances. En citant un montant de 200 à 300 euros, je prenais déjà en ...

Si vous le permettez, monsieur le président, je défendrai en même temps l'amendement n° 83.

Je vais en effet un peu plus loin, sur ce sujet, que Jean-François Lamour. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.) L'examen de cet article nous place au coeur du débat. Maire d'une ville de 32 000 habitants, dont 10 000 immigrés, combien de fois s...

Monsieur le ministre, nous avons bien écouté votre présentation du projet de loi, dans laquelle vous affirmiez qu'une telle mesure pourrait constituer un obstacle pour le regroupement familial, ce qui la rendrait inconstitutionnelle. Pourriez-vous nous dire sur quels éléments précis s'appuie votre raisonnement ? (Applaudissements sur les bancs ...

Je vais le retirer, à condition d'avoir l'assurance du ministre que l'on pourra tout de même, à l'avenir, étudier cette possibilité. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)