Intervention de Catherine Génisson

Nous voulons dire clairement que nous voterons l'amendement présenté par le rapporteur (« Bravo ! » sur les bancs du groupe UMP), si les nôtres ainsi que ceux de MM. Préel et Debré n'étaient pas adoptés. Pour nous, c'est un amendement de repli.

Nous sommes au coeur du projet d'établissement, et je vous rappelle que l'alinéa 9 prévoit qu'après consultation des autres membres du directoire, le président du directoire « arrête le projet médical de l'établissement. » On se demande comment la commission médicale d'établissement pourrait ne pas l'avoir, au préalable, adopté ! Il est indiqué ensuite que le président du directoire « décide de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d'accueil et de prise en charge des usagers, notamment pour les urgences. Si nous ne sommes pas là au coeur du dispositif médical !

On peut nous raconter ce qu'on veut, mais l'équipe de l'hôpital – en premier lieu les médecins et soignants – doit être d'accord avec le directeur sur ce sujet fondamental. Toute distorsion ne peut conduire qu'à un conflit majeur. Soyons réalistes : on refuserait de prendre en compte ce qui relève de la spécificité du métier de chacun ? Pourquoi se priver de ces compétences ?