Interventions en hémicycle de Françoise Hostalier
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Voilà, je crois, un amendement important : il s'agit d'encourager ce que j'appelle les « nouvelles matières premières », qui n'ont pour l'instant d'autre statut que celui de déchets. Il serait extrêmement utile de leur donner une existence réelle, ce qui facilitera notamment leur commercialisation.
Compte tenu des propos de M. le rapporteur, il est retiré. (L'amendement n° 1694 est retiré.)
Il est défendu.
Il est retiré. (L'amendement n° 1693 est retiré.)
Ces amendements sont défendus.
Je les retire. (Les amendements identiques nos 36 et 1695 sont retirés.)
L'amendement est défendu.
Si l'on veut mettre en place des structures de tri et de valorisation des déchets, il faut suffisamment d'espace. Or, il est souvent difficile de le trouver. Cet amendement a donc pour objectif de permettre aux pouvoirs publics de se porter acquéreurs de terrains propres à accueillir l'activité industrielle accompagnant les structures en questi...
Très bien !
Très bien !
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, c'est une véritable révolution que nous sommes invités à accompagner. Révolution dans les comportements et, nous l'espérons tous, révolution pour l'environnement. La procédure de concertation qui a précédé le projet de loi nous a permis de prendre conscience de la situati...
Pas vous, pas ça !
N'importe quoi !
À titre personnel j'aurais préféré que l'alinéa 5 soit plus concis mais, puisqu'il est relativement exhaustif, autant aller au bout des choses. Nous proposons donc que le demandeur d'emploi puisse préciser dans son projet personnalisé d'accès à l'emploi ses demandes en matière de formation et de mobilité.
Je retire mon amendement. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)
Si cet amendement était adopté, l'alinéa 2 de l'article serait rédigé ainsi : « Art. L. 5412-1. Est radiée de la liste des demandeurs d'emploi, après information motivée de l'intéressé et indication des possibilités de recours [ ] » Par un article additionnel, monsieur le secrétaire d'État, nous avons créé une structure de médiation qui perm...
Compte tenu de vos explications, monsieur le secrétaire d'État, et de la création du médiateur, j'ai l'espoir et j'imagine que chaque demandeur d'emploi sera vraiment informé de ses droits. Je retire donc l'amendement. (Rires sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicain...
C'est moi qui vous remercie !
Il s'agit d'un amendement visant à préciser que la proposition raisonnable s'entend dans une aire géographique privilégiée.
Je confirme le retrait, monsieur le président.
