Interventions de François Brottes

Sans dépasser deux minutes, n'est-ce pas ?

Vous êtes trop aimable, monsieur le président. (Sourires.) Monsieur le ministre, je crois avoir quelque droit de me réjouir, en toute modestie, des propos que vous avez tenus sur la forêt et la filière bois. Pour avoir été le rapporteur de la loi d'orientation forestière, adoptée en 2001 à l'unanimité des assemblées, je me réjouis que le Gouve...

Le Président de la République a indiqué qu'il y était lui-même très attaché. D'où ma question : comment le Gouvernement va-t-il ouvrir des perspectives à l'industrie papetière, qui en a besoin, et encourager la filière bois à développer des biocarburants ?

On pourrait peut-être accélérer un peu les choses ?

, après avoir félicité le rapporteur pour la qualité de son exposé, a jugé anormal que la commission procède à l'examen d'un projet de loi au moment même où l'Assemblée nationale examine en séance les crédits d'une mission budgétaire qui est au coeur de ses compétences. De la même façon, au lieu d'examiner ces dispositions dans la précipitation...

a estimé que l'article premier était mal écrit et insuffisamment précis. Il ne prévoit rien notamment dans le cas où le fonds, une fois saisi, ne répond pas. Il est toujours judicieux de prévoir dans ce type de texte une indication de délai, ou à défaut, un renvoi à un décret qui préciserait ce délai. Article 1er : Transposition de la directiv...

Très bien !

Très juste !

C'est la méthode Coué !

Je remercie M. le ministre d'État d'avoir anticipé en partie mes questions en témoignant de son attachement au service rendu par les subdivisions de la DDE en matière de conseil aux collectivités locales. C'est cependant moins la gratuité que le manque de fonctionnaires qui pose problème. La réduction du nombre d'agents publics prive nos territ...

J'imagine, madame la secrétaire d'État, que vous ne prenez pas cette question au sérieux uniquement parce qu'elle a été évoquée par les sénateurs. Après tout, de par votre parcours, vous connaissez bien mieux cette assemblée

J'espère que le groupe de travail remettra ses conclusions sans tarder. Une modification législative s'impose, tant certaines situations peuvent se révéler calamiteuses. Ma seconde question concernera les transports. On a évoqué tout à l'heure les départements sans hiver. D'autres connaissent non seulement des hivers, mais sont de surcroît mo...

Les grandes heures du Parlement ont souvent lieu le vendredi en fin de journée Lorsqu'un membre du Gouvernement exprime avec autant d'enthousiasme un avis négatif sur un amendement, cela signifie, en gros, qu'il s'en remet à la sagesse de l'Assemblée. (Sourires.)

J'invite donc l'ensemble de nos collègues à bien comprendre le message. La meilleure façon d'avancer consiste à voter l'amendement, le Gouvernement ayant ensuite la faculté de trouver les solutions adaptées à la mise en oeuvre la plus rapide possible de la disposition proposée, tant il est vrai que, très franchement, elle dépasse le clivage dro...

De plus, il s'agit d'une possibilité, pas d'une obligation !

Une valse à deux temps, c'est plutôt rare !

a déploré qu'une des sous-commissions tienne au même moment une réunion au Sénat. Sur le chlordécone, il a souhaité que les modalités de poursuite des travaux du comité de suite' soient fixées dans un délai d'un mois.

s'est également étonné du retard pris dans l'application des dispositions légales en matière de droit de préemption au profit des communes sur les cessions de fonds de commerce et de baux commerciaux afin de garantir la diversité de l'activité commerciale en centre ville. Il a rappelé que son groupe, mais aussi l'ensemble des parlementaires, a...

usant de la faculté que l'article 38 du Règlement de l'Assemblée nationale confère aux députés d'assister aux réunions des Commissions dont ils ne sont pas membres, a remercié la commission des Finances de l'autoriser à s'exprimer en son sein et rappelle qu'il a participé, au titre de l'Association des maires de France, aux travaux du groupe 6 ...

a souligné la singularité de la RATP qui demeure à ce jour une des rares entreprises entièrement publiques, chargée de l'exploitation d'un réseau dont elle est également propriétaire. Il s'agit d'une très belle entreprise qui démontre que cette structure est parfaitement compatible avec la réalisation de bonnes performances économiques. M. Fra...