Interventions de François Brottes

Certainement. Nous ne voyons donc pas d'inconvénient majeur à ce qu'il puisse cumuler ses deux activités pendant une certaine période. C'est une vision que l'on a d'ailleurs pu appliquer à d'autres secteurs tels que la recherche. Mais autre chose est de décider que cette situation durera éternellement ! La dérogation à l'obligation d'immatricul...

Parleriez-vous de Michel-Édouard Leclerc ?

Mais vous y avez pensé tellement fort !

Absolument !

Le débat s'enrichit !

Je voulais que l'on soit précis ! C'est bien !

Nous sommes opposés à cet amendement, avec lequel on en arrive à des extrémités que l'on n'aurait jamais osé imaginer. Monsieur le président, à l'issue du vote, et pour permettre au rapporteur Jean-Paul Charié, qui doit cumuler ses fonctions en séance avec d'autres, de revenir parmi nous, nous vous demanderons, sur le fondement de l'article 58...

Monsieur le président de la commission, je n'accepte pas le ton que vous prenez pour me répondre ! (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Vous n'étiez pas là non plus, monsieur le président de la commission !

Alors que plusieurs amendements ont été soutenus par notre groupe, personne n'a été capable de donner l'avis de la commission ! Nous débattons d'un sujet très grave. Le rapporteur a parfaitement raison de prendre son temps. Je le respecte car il a jusqu'à maintenant parfaitement fait son travail. S'il ne pouvait être présent, il fallait suspend...

Je réitère, quant à moi, monsieur le président, ma demande de suspension de séance. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)

Monsieur Brard, pour regarder ensemble dans la même direction, on n'est pas forcément obligé de se marier ! Mais chacun ses pratiques : il y a le PACS (Rires.)

Le sujet est important !

Monsieur le rapporteur, je voudrais, une fois de plus, saluer votre intégrité dont aucun de nous ne doute. Vous êtes constant dans vos exigences d'éthique à l'égard d'un secteur professionnel et commercial qui en manque beaucoup. J'imagine que vous en ferez encore la démonstration au cours de ce débat. M. le président de la commission a raison...

avec, d'ailleurs, le pistolet sur la tempe. Aujourd'hui, « les candidats à l'emploi » nouvelle formule employée par Mme la ministre doivent accepter de passer l'examen, même si c'est éloigné de leur domicile et mal payé, sous peine de ne plus percevoir d'indemnités au bout de deux refus. Le travail à temps partiel et le travail à horaires ...

C'est un nouveau contexte !

Il est défendu.

C'est un débat d'une extrême gravité. J'ai beaucoup de respect pour ce que vous faites généralement dans cet hémicycle, madame Vautrin, mais votre amendement ne sert à rien. Il n'a aucune portée normative et se contente d'évoquer le fait qu'il y a de nouveaux acteurs économiques à part entière, ceux qui emploient des personnels à domicile. Une...

Que vous n'ayez pas envie de mettre tout cela dans le code du travail, on peut le comprendre, et nous sommes en désaccord fondamental avec vous, monsieur Novelli, mais l'on ne peut prétendre dans l'exposé sommaire que cet amendement vise à poser officiellement la définition du statut de particulier employeur. « Le particulier employeur est un a...

Ce que vous avez lu, c'est l'amendement de Mme Vautrin !

L'amendement n° 139 rectifié est pire !