Interventions de François Brottes

C'est comme le sport !

Je comprends que certains de nos collègues soient fatigués. Mais qu'ils viennent faire le tour de nos usines, et cette question les fera peut-être alors moins sourire ! (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) J'estime que le sujet est suffisamment grave pour que l'on puisse s'écouter. Pardonnez ma véhéme...

Cette question est lourde. En effet, l'accord qui, aujourd'hui, prive les saisonniers d'indemnisation au-delà de trois ans est fondé sur une analyse qui me semble totalement erronée. Ainsi, selon ce principe, le statut de saisonnier ne constituerait, dans une vie professionnelle, qu'une situation transitoire, de la même manière qu'on est monite...

C'est l'idée qui a dominé la réflexion des signataires de cet accord. Or nous sommes, ici, un certain nombre d'élus de circonscriptions qui connaissent de l'activité saisonnière, qu'elle soit exercée sur le littoral ou bien en montagne. Par définition, toutes les activités liées au tourisme sont saisonnières. Compte tenu du climat, ce n'est d'a...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, pour les mots que vous avez prononcés sur cette activité dont vous êtes chargé. Je ne suis pas signataire de cet amendement et ne puis affirmer que sa rédaction est idéale pour répondre aux questions posées. Je soutiens néanmoins que l'adopter en première lecture est la meilleure façon pour que l...

Il s'agit au demeurant, en effet, d'une très belle région et on produit, non loin de là, des films d'excellente qualité. Reste que, monsieur le secrétaire d'État, en adoptant cet amendement, notre assemblée vous permettra de disposer du levier nécessaire pour inciter le ministère du travail à se pencher sur cette question dans les meilleurs dé...

Je constate une divergence lourde entre la majorité et le Président de la République. Monsieur le secrétaire d'État, nous étions ensemble à Vienne, dans le département de l'Isère, en présence de Mme Fioraso, lorsque nous avons entendu M. Sarkozy dire clairement que l'ouverture à la commande publique concernerait l'ensemble des PME et pas seu...

En tout état de cause, la commande publique n'intéresse jamais la totalité des filières industrielles. Il ne s'agit pas de couvrir la totalité des entreprises, mais d'élargir le périmètre aux seules entreprises concernées par la commande publique. Il me semble, dans cette affaire, que nous jouons petit bras. Nous devrions plutôt, ensemble, pro...

Mais vous voulez restreindre le projet présidentiel. Très franchement, monsieur Novelli, c'est vraiment une lourde responsabilité que vous prenez, et je ne suis pas sûr, dans ces conditions, que nos débats se termineront avec vous ! (Exclamations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

C'est le syndrome du service minimum !

Un point pour Dutreil !

Service minimum, oui !

Sauf de financer les journaux d'annonces légales.

Je voudrais juste attirer l'attention de mes collègues sur ce qui est indiqué dans l'amendement que M. Charié, notre rapporteur préféré en la circonstance.

Nous sommes au début de l'examen des amendements, et je pense qu'il est nécessaire de bien comprendre les choses. J'attendais que le secrétaire d'État ait répondu pour savoir s'il était favorable à l'amendement n° 444 de M. Charié et de Mme Vautrin.

J'ai cru comprendre que ce n'était pas le cas.

Peut-être me suis-je trompé, monsieur le secrétaire d'État, auquel cas vous rectifierez puisque vous êtes directement mis en cause. Cet amendement de repli renvoie à un décret en Conseil d'État. Nous savons ce que cela signifie : si le Gouvernement ne fait pas d'effort, le décret ne sort jamais. C'est arrivé à beaucoup d'autres majorités, donc...

Comme toujours !

Encore un seuil !

On ne sait pas ce qu'il y aura dans le décret ! Et quand sera-t-il publié ?