Interventions de François Brottes

Le rythme intensif de nos travaux ne laisse pas toujours le temps au Gouvernement de répondre aux questions qui lui sont posées. Je me permets d'insister sur celle que Mme Taubira vient de soumettre à Mme la ministre, restée sans réponse : la liste des quarante et une substances est-elle une liste fermée ou non ?

Je vous remercie, il était important de le préciser. (L'amendement n° 210 n'est pas adopté.) (L'article 27 est adopté.)

Une heure trente !

Madame la présidente, je souhaite que nos travaux continuent de se dérouler dans le calme et la sérénité. Pour ce faire, je vous demande, au nom de mon groupe, une suspension de séance, sur le fondement de l'alinéa 3 de l'article 58 du règlement.

C'est de l'acharnement !

Il se défend de lui-même. (Sourires.) (L'amendement n° 125, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

C'était mal la connaître !

Je préfère nettement la réponse du secrétaire d'État à celle du rapporteur

parce qu'elle ouvre des perspectives. Le texte sur le Grenelle de l'environnement a pour objectif de valoriser l'apport essentiel de la forêt. Or pour le bois-construction comme pour le bois-énergie, les wagons isolés jouent un rôle majeur puisqu'ils permettent d'acheminer les grumes il se trouve en effet que les forêts ne se trouvent pas a...

Le président Éollier ! (Sourires.)

L'amendement n° 102 concerne l'alinéa 4 de l'article 16, dont j'assume avec mes collègues une bonne partie de la rédaction en première lecture c'était une époque où le rapporteur était bien disposé.

Cela me rassure. Comme vous le savez, une réflexion a été lancée par le Premier ministre sur la suite de ce que l'on appelle les tarifs réglementés. La commission Champsaur, à laquelle nous avons participé avec mon collègue Lenoir, a travaillé sur le prolongement ou non de ces tarifs réglementés. Nous avons pu nous rendre compte, lors de ces t...

Nous les connaissons déjà !

Il importe désormais de savoir ce que le Gouvernement en retiendra. Je n'insiste pas sur cet amendement, car la discussion ne laisse pas espérer d'issue. Le rapporteur l'avait d'ailleurs indiqué en commission. Quoi qu'il en soit, je prends date. Mon propos n'est pas de stigmatiser certaines personnes en instituant un tarif social, mais de fair...

Cet amendement traite d'un sujet que nous avons évoqué à plusieurs reprises, notamment lors de l'examen du projet de loi de mobilisation pour le logement ou du Grenelle de l'environnement. Parce que le pouvoir d'achat tend à se réduire, que, sur certaines parties du territoire, il est difficile de trouver un logement et que les charges, qui s'...

Cet amendement vise à soutenir l'action du Gouvernement, et notamment de Mme la secrétaire d'État. Nous sommes devant un impératif international majeur : repérer et punir ceux qui, profitant de la déforestation, font trafic du bois. Le Parlement européen a accompli des actes forts en ce domaine ; le texte dont nous débattons doit en faire un e...

Notre forêt est extrêmement abondante, monsieur le rapporteur !

Justement, saisissons cette chance !

Je n'avais pas été convaincu !

Au fond, vous êtes favorable à l'amendement, madame la secrétaire d'État ! (L'amendement n° 134 n'est pas adopté.)