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Cet amendement se défend par lui-même.
Défendu.
Pas tout à fait. (L'amendement n° 872 n'est pas adopté.)
J'ai déjà eu l'occasion de dire que l'écocertification était une perspective à envisager. Aujourd'hui, la gestion durable a fait énormément de progrès. La prise de conscience est réelle parmi les propriétaires forestiers, et pas seulement dans la forêt publique. Quand on a eu plusieurs bon points, il faut avoir une image, si vous me permettez ...
Pas tout à fait.
Défendu.
Défendu. (L'amendement n° 919, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Défendu. (L'amendement n° 920, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 15, amendé, est adopté.)
Défendu. (L'amendement n° 873, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Défendu. (L'amendement n° 874, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Mais c'est déjà obligatoire !
Sans vouloir encombrer nos débats, je suis interpellé par les amendements successifs, et quelque peu obsessionnels, de notre collègue Le Fur. La viande fraîche, je comprends bien, mais cela signifie-t-il que lorsque la viande n'est pas fraîche, elle est tout de même vendable ? (Sourires) J'avais pourtant le sentiment que, lorsqu'on vendait de l...
C'est très important ! (L'amendement n° 92, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il est quand même important que le rapporteur, et surtout le ministre, nous disent si la notion de contrepartie est recevable dans ces contrats. Tous ces amendements portent sur cette notion, je crois que vous pourriez au moins apporter une réponse globale nous offrant un éclaircissement afin de savoir s'il est envisageable que des contrepartie...
Monsieur le président de la commission des affaires économiques, vous avez fait un excellent rapport avec M. Gaubert, constatant que la LME ne marchait pas. Visiblement, M. le rapporteur n'a pas lu ce rapport, puisqu'il est en train de nous dire que l'on s'interrogeait pour savoir si la LME fonctionnait. Je le renvoie donc à cet excellent rappo...
Faites-le clair ! (Sourires.)
C'est le seul aspect positif de la LME !
Pas sûr !
Des contreparties !
Auteur d'un excellent rapport !