Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Lesterlin.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Bernard Lesterlin.
La parole est à Mme Christiane Taubira.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne. Je lui demande de bien vouloir limiter son intervention à deux minutes.
Je suis saisie de plusieurs amendements rédactionnels ou de coordination, nos 3, 4, 5, 6 et 7, présentés par le rapporteur. (Les amendements nos 3, 4, 5, 6, 7, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)
La parole est à M. Serge Letchimy pour soutenir l'amendement n° 50.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 80. La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 59. La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisie d'un amendement n° 61. La parole est à M. Serge Letchimy.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
Je suis saisie d'un amendement n° 8. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 9, également rédactionnel, de M. le rapporteur. (L'amendement n° 9, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
