Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour soutenir l'amendement n° 53.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Grand ?
Je suis saisie d'un amendement n° 37. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 38. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement n° 33. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le garde des sceaux, pour soutenir l'amendement n° 114.
Quel est l'avis de la commission ?
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. Patrice Verchère.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
Prochaine séance, mardi 5 juillet à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi de finances rectificative pour 2011 ; Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l...
