Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Néri.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier pour soutenir l'amendement n° 237.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. Le secrétaire d'État.
La parole est à M. Alain Néri.
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisie d'un amendement n° 241. La parole est à M. Jacques Desallangre.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 92 et 238. La parole est à M. Alain Néri, pour soutenir l'amendement n° 92.
La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l'amendement n° 238.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
Je suis saisie d'un amendement n° 288. La parole est à M. Gérard Charasse.
