Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Viollet.
La séance est suspendue pour dix minutes.
La parole est à M. Pascal Terrasse.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
La parole est à M. François Rochebloine.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 240 et 283. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour défendre l'amendement n° 240.
La parole est à M. Alain Néri, pour défendre l'amendement n° 283.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements identiques ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Vergnier.
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je suis saisi d'un amendement n° 236. La parole est àM. Jacques Desallangre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur le vote de l'amendement n° 236, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Maxime Gremetz.
La parole est à M. Georges Colombier.
La parole est à M. Alain Néri.
