Interventions en hémicycle de Dominique Tian
1252 interventions trouvées.
Je le maintiens. (L'amendement n° 317 n'est pas adopté.)
Cet amendement tend à répondre au souci de mieux gérer les hôpitaux et de faire des économies partagé par tout le monde ici. Les cliniques privées, qui soignent souvent avec des coûts plus faibles, ont très largement externalisé certaines tâches qui n'ont pas de rapport direct avec leur coeur de métier, alors que les hôpitaux ne le font guère...
Très bien !
Mais si !
C'est juste !
Vous n'êtes pas la seule ! Notre collègue Bernard Debré en fait partie aussi !
Monsieur le président, mesdames les ministres, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, on entend souvent des critiques et des jugements extrêmement négatifs sur le système de santé français, mais l'on oublie de dire qu'il est l'un des plus efficaces et que le monde entier nous l'envie. N'hésitons pas à rappeler que 78 % des dépenses de ...
Le socialiste ! (Sourires.)
L'article 1er traitant de la modernisation des établissements de santé, il est naturel que je revienne quelques instants sur un modèle d'établissement évoqué par Jean-Luc Préel, et dont la qualité a été saluée notamment par le rapport Couanau : il s'agit des établissements de santé privés gérés par des organismes sans but lucratif. Dans un pre...
Certes, mais il y a une majorité et une opposition !
La mesure proposée a pour objet de tirer les conséquences d'un arrêt de la 3e chambre civile de la Cour de cassation, qui considère que le syndic ne peut revendiquer à l'encontre d'un copropriétaire, à l'occasion de la cession de son lot, le bénéfice d'une clause de contrat relative à sa rémunération. Cette situation est parfaitement inéquitab...
Oui, et je retire mon amendement.
Cet amendement vise à mettre en oeuvre deux mesures préconisées dans le rapport de la commission « Grands stades Euro 2016 » présidée par M. Philippe Séguin, en vue de favoriser la réalisation de grands équipements sportifs et de leurs installations connexes par des opérateurs privés. La première consiste en la création d'un BEA bail emphytéo...
M. Roy n'a rien d'un homme de culture !
Un grand ministre !
Sous prétexte de simplification, le I du présent article vise à limiter les données statistiques de dépenses des établissements obligatoirement transmises par la CNAMTS. Or, la connaissance de ces données est un élément très important.
L'amendement est défendu.
Cet amendement est défendu. (L'amendement n° 361, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je n'ajouterai rien aux arguments développés par M. Préel. Cet amendement est très important.
Il est également défendu. (Les amendements identiques nos 243 et 363, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)
