Interventions de Didier Migaud

Merci, madame la ministre, pour vos nombreuses réponses.

Merci, madame la ministre, pour vos nombreuses réponses.

Nos deux commissions sont heureuses d'accueillir M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, dans le cadre d'une commission élargie consacrée à l'examen des crédits de la mission « Culture » ainsi qu'aux comptes spéciaux qui y sont associés. Tout d'abord, Michèle Tabarot et moi-même saluons le travail de nos rapporte...

Je suis heureux d'accueillir Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville, et M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme, que nous allons entendre sur les crédits consacrés à la mission « Ville et logement ». Avant de donner la parole aux rapporteurs spéciaux et aux rapporteurs pour avi...

Les porte-parole des groupes vont à présent s'exprimer, deux pour chacun des groupes.

Avec M. Michel Piron, nous vous proposons d'entendre dès à présent M. Pierre Méhaignerie, président de la Commission des affaires sociales, avant que Mme et M. les secrétaires d'État ne s'expriment, puisqu'il doit rejoindre la conférence des présidents. Devant faire de même, c'est M. François Scellier qui me remplacera.

Je ne suis pas sûr que nous puissions répondre dès ce soir à cette question

Vous n'échapperez pas au gel : c'est la règle pour tous !

président de la Commission des finances. Cela dépend de la volonté de la Commission des affaires sociales, pourvu qu'elle souhaite s'exprimer pour avis.

Si la qualité d'un débat ne tient pas toujours à sa durée, je crois néanmoins que celui-ci a été très dense et je vous remercie, monsieur le ministre, pour la précision et pour la franchise de vos réponses. Nous aurons, bien sûr, d'autres occasions d'échanger avec vous.

Madame la ministre, monsieur le ministre, nous vous remercions.

Nos deux commissions sont heureuses d'accueillir Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, et M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État auprès de la ministre d'État, ministre de la justice et des libertés, afin de les entendre à propos des crédits consacrés à la mission « Justice ». Pour...

Avec Jean-Luc Warsmann, président de la Commission des lois, nous sommes heureux de vous accueillir, monsieur le ministre de l'intérieur, pour cette réunion en commission élargie consacrée aux crédits de la mission « Sécurité ». Michel Voisin, vice-président de la Commission de la défense, dont le président Guy Teissier est retenu en séance pub...

Il semblerait que quelques cours d'appel, comme celles de Paris ou de Grenoble, rencontrent des difficultés de paiement. Pourrez-vous nous donner quelques explications, madame la garde des sceaux à moins que le problème ne soit résolu ?

La parole est aux représentants des groupes politiques.

L'examen en commission élargie n'est en rien une procédure simplifiée. Nous sommes exactement dans les conditions de la séance publique, notamment de publicité. Le choix a été fait par la conférence des présidents sur proposition des présidents de commission, en accord avec le Gouvernement. Mais nous avons tout notre temps pour échanger avec le...

président de la Commission des finances. Y a-t-il eu une comparaison du coût de chacune des formules ?

Madame la ministre d'État, monsieur le secrétaire d'État, merci. Nous en avons terminé avec l'examen des crédits de la mission.

Monsieur le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, je suis heureux de vous accueillir, avec M. Serge Poignant, vice-président de la Commission des affaires économiques, représentant son président, M. Patrick Ollier, en commission élargie afin de vous entendre sur les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation...

Monsieur le ministre, avec Axel Poniatowski, président de la Commission des affaires étrangères et Jean-Luc Warsmann, président de la Commission des lois, nous sommes heureux de vous accueillir pour cette réunion en commission élargie consacrée aux crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ». Vous connaissez, monsieur le minist...