Interventions en commissions de David Habib

Les travaux de la MEC ont d'abord été motivés par la recherche d'économies afin d'optimiser la dépense publique et nos trois rapporteurs n'étaient quant à eux animés par aucun a priori. De surcroît, si des déclarations publiques ont en effet été faites en ce qui concerne le secteur bancaire ceux qui les ont formulées ne doivent en rien être s...

Je gage que, d'ici deux ou trois ans, nous aurons en effet l'occasion de procéder à une nouvelle évaluation de ce dispositif. Madame la ministre, Messieurs les rapporteurs, je vous remercie.

En tant que co-président de la mission d'évaluation et de contrôle, je peux témoigner combien le travail de cette mission a été constructif et justifie de choisir régulièrement un sujet dans le domaine de la Défense. En effet, la question des recettes exceptionnelles de la Défense en 2009 et 2010 met en cause la sincérité des chiffres comme la ...

Je remercie M. Hervé Morin, ministre de la Défense, d'avoir accepté de participer aux travaux de la MEC. La mission d'évaluation et de contrôle achève aujourd'hui ses auditions relatives aux recettes exceptionnelles de la Défense. Vous le savez, monsieur le ministre, la MEC a pour principe de dégager des propositions de consensus. Elle est or...

Monsieur le ministre, je vous remercie.

Monsieur le directeur général, je vous souhaite la bienvenue. La mission d'évaluation et de contrôle des politiques publiques a lancé une réflexion sur l'enseignement français à l'étranger, et l'a confiée à trois rapporteurs, MM. Jean-François Mancel, Hervé Féron et André Schneider. Vous allez sans doute nous apporter de précieux éclaircisseme...

Je vous remercie, monsieur le directeur général.

Dans le cadre de nos travaux sur le crédit d'impôt recherche, nous avons le plaisir d'accueillir Mme Jacqueline Lecourtier, directeur général de l'Agence nationale de la recherche (ANR), et Mme Martine Latare, secrétaire générale. Je salue nos trois rapporteurs, M. Alain Claeys et M. Jean-Pierre Gorges, rapporteurs spéciaux des crédits de la r...

Mesdames, monsieur, nous vous remercions.

Nous accueillons M. Sébastien Léonard et M. Bernard Ughetto, représentants du syndicat CGT du groupe Rhodia, lequel, pendant longtemps, a été installé dans ma circonscription. Il nous semblait important de recueillir l'avis de syndicalistes sur le crédit d'impôt recherche (CIR), mais ceux-ci ont manifesté d'eux-mêmes le désir de faire entendre ...

Peut-être faut-il relativiser ces données pour tenir compte du fait que, pendant la même période, le groupe a vu sa sphère d'activité se modifier.

Cette situation est-elle propre au groupe Rhodia, ou l'avez-vous observée dans les autres grands groupes chimiques ?

Il s'agit d'une donnée révélatrice.

Ma circonscription abritant de nombreux groupes chimiques, je rencontre souvent M. Le Hénaff, président-directeur général d'ARKEMA, qui tient exactement le même discours, tout en attribuant au CIR le maintien des deux centres de recherche de son groupe.

À y regarder de plus près, les chiffres concernant l'évolution du nombre de chercheurs entre 2007 et 2009 me semblent pertinents, puisque la modification du périmètre des activités de Rhodia remonte à la fin des années 1990, voire au début des années 2000.

Quoi qu'il en soit, l'année 2007 est un repère fiable, puisque les modifications du périmètre d'activités sont antérieures à cette date.

Je vous remercie, Messieurs, pour votre contribution à nos travaux.

Nous avons le plaisir d'accueillir maintenant MM. François Desprairies, directeur des affaires publiques France d'EADS, Jean-Marc Thomas, vice-président recherche et innovation et directeur délégué Grand Sud France que nous avions entendu l'an dernier durant nos travaux sur les pôles de compétitivité -, Jean Perrot, directeur des relations in...

Nous entendons aujourd'hui des représentants de la Fédération bancaire française : M. Patrick Suet, président du comité fiscal, Mme Valérie Ohanessian, directrice générale adjointe, et Mme Séverine de Compreignac, responsable des relations institutionnelles. Je précise que M. Suet est par ailleurs secrétaire général de la Société Générale. Mesd...

Je vous propose de revenir sur les recherches appliquées.