Interventions en hémicycle de Danielle Bousquet
2698 interventions trouvées.
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisie d'un amendement n° 277 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisie de deux amendements, nos 15 et 240 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Gaubert, pour soutenir l'amendement n° 15.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 240 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
N'hésitez pas à poursuivre, monsieur Brard.
Je vous y encourage même.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Brottes.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à Mme la ministre.
Sur le vote de l'amendement n° 15, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
